FREGATE DES PIRATES
Présentation de la marque FREGATE DES PIRATES
Déposée le 23 mars 1999 par MATTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FREGATE DES PIRATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FREGATE DES PIRATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATE DES PIRATES est expirée depuis le 23 mars 2009.
MATTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18