CONVOY
Présentation de la marque CONVOY
Déposée le 11 avril 1983 par la société MATTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONVOY est expirée depuis le 11 avril 2023.
MATTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2017473 - Publication au BOPI 1993-21
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240076 - Publication au BOPI 2003-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Inscription le 17 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365616 - Publication au BOPI 2003-02-17
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163731 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 4 octobre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163732 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 10 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59107 - Publication au BOPI 1992-01-10
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2012 n°2514570 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-21