9.6V SUPER
Présentation de la marque 9.6V SUPER
Déposée le 25 janvier 1991 par MATTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 9.6V SUPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 9.6V SUPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 9.6V SUPER est expirée depuis le 25 janvier 2011.
MATTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189550 - Publication au BOPI 2001-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 5 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314111 - Publication au BOPI 2001-01-05
Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159801 - Publication au BOPI 1993-06-21