Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTTA
MATTEL FRANCE S.A. (Société Anonyme) dont le siège est

Numéro de dépôt :
1533100
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1998

Présentation de la marque TOTTA

Déposée le 12 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCEdont le siège est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCEdont le siège est domicilié(e) 64-68 avenue de la Victoire B.P. 23, 94310 Orly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEVORKIAN RAWLINGS - France.

La marque TOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTTA est expirée depuis le 12 septembre 1998.

MATTEL FRANCEdont le siège est a également déposé les autres marques suivantes : DISQUES DU MAL , AQUA MAGIC , REVERIE , BATTLE BIRD DE MATTEL , CHOCOLOTTIE , APPLE AMY DE MATTEL , DOINK , ROULIS-BOULIS , STARSHIP ETERNIA , CARDMATES


MATTEL FRANCE S.A. (Société Anonyme) dont le siège est - 64-68 avenue de la Victoire B.P. 23, 94310 Orly - France


KEVORKIAN RAWLINGS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Jeux, jouets et notamment poupées, figurines et leurs accessoires;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël