Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNCHARM
MATTEL FRANCE S.A. (Société Anonyme) dont le siège est

Numéro de dépôt :
1563701
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque SUNCHARM

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCEdont le siège est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNCHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCEdont le siège est domicilié(e) 64-68 avenue de la Victoire B.P. 23, 94310 Orly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEVORKIAN RAWLINGS - France.

La marque SUNCHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNCHARM est expirée depuis le 5 décembre 1999.

MATTEL FRANCEdont le siège est a également déposé les autres marques suivantes : DISQUES DU MAL , AQUA MAGIC , REVERIE , BATTLE BIRD DE MATTEL , CHOCOLOTTIE , APPLE AMY DE MATTEL , DOINK , ROULIS-BOULIS , STARSHIP ETERNIA , CARDMATES


MATTEL FRANCE S.A. (Société Anonyme) dont le siège est - 64-68 avenue de la Victoire B.P. 23, 94310 Orly - France


KEVORKIAN RAWLINGS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Jeux, jouets et notamment poupées, figurines et leurs accessoires;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël