Déposée le 2 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SECRET BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTEL FRANCE domicilié(e) 27-33 rue d'Antony Silic 145,94523 Rungis Cedex - 94523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 039 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT &ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France.
La marque SECRET BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATTEL FRANCE, société par actions simplifiée - 27-33 rue d'Antony Silic 145,94523 Rungis Cedex - 94523 - France - SIREN 692039598
CABINET PASCALE LAMBERT &ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Jeux, jouets, jouets interactifs, figurines (jouets) et leurs parties constitutives, animaux en peluches, avions miniatures, ballons, jouets et jeux pour cuisiner, jouets pour le bain, jouets et jeux de construction, jouets musicaux, bâtonnets et liquides à faire des bulles, crécelles, disques volants, puzzles, cordes à sauter, cerfs volants, jouets et puzzles d'emboîtage, pistolets et jouets à eau, chaussettes de Noël, maisons miniatures, jeux de raquettes, jeux de plateaux, plateaux de jeux, jeux et équipements de plein air (jeux), jeux paysants pour salles de jeux, cerceaux, jeux de casse-tête, animaux miniatures, jeux de cartes, décorations pour arbres de Noël, boîtes et produits à maquillage pour enfants, mobiles, poupées en porcelaine, poupées en papier et en carton, patins à glace, patins à roulettes, patins en ligne, puzzles, jouets pour piscine, peluches, marionnettes, jouets porteurs pour enfants, disques évidés que l'on fait monter et descendre le long d'une ficelle, jeux de société pour enfants et adultes, figurines de collection, maisons de poupées, jouets, pour dessiner, tentes (jouets), vêtements de poupées, accessoires de vêtements de poupées, accessoires de vêtements de poupée, meubles (jouets) à savoir lits, armoires, ensembles pour cuire et cuisiner, vaisselle (jouets), boîtes et cartons à poupées, véhicules miniatures, petites voitures se transformant en robot (jouets), pistes pour voitures et véhicules miniatures, jouets pour l'éxtérieur, jeux d'arcade, jeux électroniques de poche, balles, bâtons et baguettes de magie (jouets).
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