Déposée le 20 août 1991 par la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAS DE PANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCE domicilié(e) 27-33 rue d'Antony Silic 145, 94523 Rungis Cedex (dossier no 2203455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 039 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2203455) - France.
La marque PAS DE PANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATTEL FRANCE S.A. société anonyme - 27-33 rue d'Antony Silic 145, 94523 Rungis Cedex (dossier no 2203455) - France - SIREN 692039688
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - (dossier no 2203455) - France
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2203455 - Publication au BOPI 2001-07-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets et notamment poupées, figurines et leurs accessoires;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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