Marque expirée - Marque en non vigueur

MEGA SET
MATTEL FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96656109
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016

Présentation de la marque MEGA SET

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA SET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTEL FRANCE domicilié(e) 27-33 rue d'Antony Silic 145,94150 RUNGIS (dossier no 2322952) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 039 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2322952) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGA SET est expirée depuis le 18 décembre 2016.

MATTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STAR STRIKE , MUSCLOR , BOMBSTER , TAGADA , GRISEMINE , GENERAL BURGER , HELI BOMBER , FRAK-ATTAK , SAUROD , ROI RANDOR


MATTEL FRANCE Société par Actions Simplifiée - 27-33 rue d'Antony Silic 145,94150 RUNGIS (dossier no 2322952) - 94150 - France - SIREN 692039688


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2322952) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 13 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432109 - Publication au BOPI 2006-04-13

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322952 - Publication au BOPI 2006-09-14

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Jeux, jouets, y compris poupées figurines et accessoires de poupées, articles de gymnastique et de sport (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS, CHAUSSURES ET TAPIS); décorations pour arbres de Noël