Déposée le 12 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES ZOULOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTEL FRANCE domicilié(e) 27-33 rue d'Antony Silic 145,94150 RUNGIS (dossier no 2279931) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 039 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2279931) - 75001 - France.
La marque LES ZOULOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATTEL FRANCE Société par Actions Simplifiée - 27-33 rue d'Antony Silic 145,94150 RUNGIS (dossier no 2279931) - 94150 - France - SIREN 692039688
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2279931) - 75001 - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2279931 - Publication au BOPI 2005-01-24
Renouvellement sans limitation n°2043888 - Publication au BOPI 1995-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397929 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription - Transmission de propriété n°27414 - Publication au BOPI
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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