Déposée le 14 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTEL FRANCE domicilié(e) 27-33 rue d'Antony Silic 145,94523 RUNGIS Cedex - 94523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 039 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque JANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATTEL FRANCE société par actions simplifiée - 27-33 rue d'Antony Silic 145,94523 RUNGIS Cedex - 94523 - France - SIREN 692039688
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Jeux, jouets, jouets interactifs, figurines (jouets) et leurs parties constitutives, animaux en peluches, avions miniatures, ballons, jouets et jeux pour cuisiner, jouets pour le bain, jouets et jeux de construction, jouets musicaux, bâtonnets et liquides à faire des bulles, crécelles, disques volants, babioles, puzzles, cordes à sauter, cerfs volants, jouets et puzzles d'emboîtage, pistolets et jouets à eau, chaussettes de Noël, maisons miniatures, jeux de raquettes, jeux de plateaux, plateaux de jeux, jeux et équipements de plein air, jeux payants pour salles de jeux, cerceaux, jeux de casse-tête, animaux miniatures, jeux de cartes, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), boîtes et produits à maquillage pour enfants, mobiles, poupées en porcelaine, poupées en papier et en carton, patins à glace, patins à roulettes, patins en ligne, puzzles, jouets pour piscine, peluches, marionnettes, jouets porteurs pour enfants, disques évidés que l'on fait monter et descendre le long d'une ficelle, jeux de société pour enfants et adultes, figurines de collection, maisons de poupées, jouets pour dessiner, tentes (jouets), poupées, meubles (jouets) à savoir lits, armoires, ensembles pour cuire et cuisiner, vaisselle (jouets), boîtes et cartons à poupées, véhicules miniatures, petites voitures se transformant en robot (jouets), pistes pour voitures et véhicules miniatures, jouets pour l'extérieur, jeux d'arcade autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux électroniques de poche, balles, bâtons et baguettes de magie (jouets), ardoise effaçable.
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