Déposée le 14 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FISHER-PRICE BABY GEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTEL FRANCE domicilié(e) 27-33 rue d'Antony Silic 145,94523 RUNGIS Cedex - 94523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 039 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque FISHER-PRICE BABY GEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292061.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATTEL FRANCE société par actions simplifiée - 27-33 rue d'Antony Silic 145,94523 RUNGIS Cedex - 94523 - France - SIREN 692039688
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Jeu de dessin électronique, logiciels de jeux sur ordinateur, jeux pour ordinateurs, logiciels de jeux vidéo, jeux vidéo, logiciels de jeux pour ordinateurs fournis en ligne à partir de bases de données ou accessibles par un réseau d'ordinateur mondial, publications sous forme électronique accessibles en ligne à partir de bases de données ou au travers d'un réseau d'ordinateur mondial, disquettes et bandes informatiques, disques compact à mémoire morte, cassettes vidéo et vidéo disques digitaux, tous préenregistrés avec des logiciels de jeux d'ordinateur, logiciels de jeux vidéo ou autres publications électroniques y relatives, appareils avertisseur pour garde bébé. Parcs pour bébés, berceaux, chaises pour enfants, chaises hautes pour enfants, coffres à jouets, commodes, coussins, trotteurs pour enfants, fauteuils, lits, literie (à l'exception du linge de lit) oreillers, tables, tables de toilette, traversins, chaises longues, transats, balancelles. Boîtes à maquillage pour enfants. Hochets. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations et ornements pour arbres de Noël (à l'exclusion des articles d'éclairage et des sucreries), chaussettes de Noël, poupées, poupées en porcelaine, poupées en papier, poupées articulées, poupées de collection ; figurines de collection (jouets), marionnettes, maisons de poupées, mobilier de poupées, lits, penderies, commodes, coffrets, coffres, mallettes de poupées, dînettes de poupées, habits de poupées ; boîtes de poupées. Peluches, animaux en peluche, animaux miniatures, véhicules miniatures, avions miniatures, voitures miniatures radiotélécommandées, services de vaisselle et autres ustensiles et meubles de cuisine miniatures, banques miniatures, caisses enregistreuses miniatures. Farces et attrapes, masques pour la fête d'Halloween, jeux miniatures, circuits électriques ou non électriques pour petites voitures (jouets). Jouets, balancelles, jouets pour le bain, jeux de construction, jouets, jeux de société pour adultes et enfants, jouets musicaux, pistolets et autres jouets à eau, puzzles, jeux de casse-tête, jeux de combinaisons, jeux d'emboîtage, baguettes, bâtons de magie, bâtonnets et liquides à faire des bulles, ballons, ballons gonflables, balles de sport, cordes à sauter, cerfs-volants, patins à glace, patins à roulettes, patins en ligne, jouets en forme de disque évidé que l'on fait monter et descendre le long d'un fil, cerceaux en plastique, toupies, tentes de jeux, porteurs pour enfant (jouets).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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