Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEDUCT DE MATTEL
Mattel France S.A.

Numéro de dépôt :
93451976
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2003

Présentation de la marque DEDUCT DE MATTEL

Déposée le 22 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) Mattel France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEDUCT DE MATTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mattel France domicilié(e) 64-68 avenue de la Victoire BP 23, 94310 Orly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvie Kaisermann Kevorkian & Partners - France.

La marque DEDUCT DE MATTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEDUCT DE MATTEL est expirée depuis le 22 janvier 2003.

Mattel France a également déposé les autres marques suivantes : STAR STRIKE , MUSCLOR , BOMBSTER , TAGADA , GRISEMINE , GENERAL BURGER , HELI BOMBER , FRAK-ATTAK , SAUROD , ROI RANDOR


Mattel France S.A. - 64-68 avenue de la Victoire BP 23, 94310 Orly - France


Maître Sylvie Kaisermann Kevorkian & Partners - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets et notamment poupées, figurines et leurs accessoires: articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; ornements et décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].