Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE TOP
MATTEL FRANCE S.A. (Société Anonyme), dont le siège est

Numéro de dépôt :
1596620
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000

Présentation de la marque DOUBLE TOP

Déposée le 11 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCE dont le siège est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCE dont le siège est domicilié(e) 64-68 avenue de la Victoire, 94310 ORLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEVORKIAN RAWLINGS - France.

La marque DOUBLE TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE TOP est expirée depuis le 11 juin 2000.

MATTEL FRANCE dont le siège est a également déposé les autres marques suivantes : LANCELOT , SKIPPER T-SHIRT , POP BALL , DETECTEUR DE MENSONGES , BITTY BANANA , LA MARE AU FOOT , GOAL , LABERINTO , MANDARIN DE MATTEL , CAFE INTERNATIONAL


MATTEL FRANCE S.A. (Société Anonyme), dont le siège est - 64-68 avenue de la Victoire, 94310 ORLY - France


KEVORKIAN RAWLINGS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets et notamment poupées, figurines et leurs accessoires;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].