Déposée le 26 août 2004 par la Société Anonyme (SA) MATT SPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATT SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATT SPORTS domicilié(e) Centre Commercial du Bois Cany,76120 LE GRAND-QUEVILLY - 76120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR – Cabinet BOURON & Associés Société d'Avocats SELAFA au capital de 1.000.000 Francs domicilié(e) 104, Chemin de Clères, B.P 98,76233 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76233 - France.
La marque MATT SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310529.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATT SPORTS est expirée depuis le 26 août 2014.
MATT SPORTS SA - Centre Commercial du Bois Cany,76120 LE GRAND-QUEVILLY - 76120 - France
SOFINOR – Cabinet BOURON & Associés Société d'Avocats SELAFA au capital de 1.000.000 Francs - 104, Chemin de Clères, B.P 98,76233 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76233 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Articles de sports et de loisirs, à savoir : chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures fourrures, gants, foulards, cravates bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures, de plage, de ski et de sports, couches en matières textiles, sous-vêtements, tapis de gymnastique, appareils de culture physique et de gymnastique, attirail de pêche, balles, ballons de jeu, patins à glace et à roulettes, trottinettes, planches à voile et pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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