Déposée le 28 février 1992 par MATT Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COSBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est MATT Françoise, domicilié(e) 8 rue Robert MEYER, 68200 MULHOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATT Françoise - France.
La marque COSBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSBASE est expirée depuis le 28 février 2002.
MATT Françoise - 8 rue Robert MEYER, 68200 MULHOUSE - France
MATT Françoise - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 19 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190898 - Publication au BOPI 1995-10-19
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Produits pour la purification de l'eau .savons et produits de parfumerie .huiles essentielles cosmétiques .lotions capillaires,masques de beauté .produits cosmétiques pour le bronzage de la peau;Eaux de Cologne;crèmes cosmétiques;produits de démaquillage; .savons désodorisants et désinfectants .désodorisants à usage personnel .Eaux de Toilette;fards;parfums; .Produits dépilatoires;laits de toilette;laques pour ongles;rouges à lèvres;poudres pour le maquillage; .Produits de rasage;shampooings;produits de maquillage;produits pour enlever le vernis;crayons à usage cosmétique .Dentifrices .Aliments diététiques à usage médical .Boissons diététiques à usage médical .Substances diététiques à usage médical .Désinfectants à usage hygiénique .Boîtes en carton ou en papier .Meubles;étagères
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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