DOC VILLAGE.NET
Présentation de la marque DOC VILLAGE.NET
Déposée le 20 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) MATSYSTEM Marketing Automation Technology auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC VILLAGE.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOC VILLAGE.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331816.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC VILLAGE.NET est expirée depuis le 20 décembre 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05