Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATIONAL N
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO., LTD Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1437734
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2007
NATIONAL N de MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO

Présentation de la marque NATIONAL N

Déposée le 2 juin 1987 par la société étrangère MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATIONAL N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO domicilié(e) 1006, Oaza Kadoma, Kadoma-Shi, Osaka Prefecture JAPON (dossier no 2090670) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2090670) - France.

La marque NATIONAL N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATIONAL N est expirée depuis le 2 juin 2007.

MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes : PANAPOT , A , GOLD CAP , PANACOOL , SILENT POWER , SUNRISE , MEICO , MU MAGNETIC SUBSTANCE , PENWRITER , MEMORY REWIND


MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO., LTD Société de droit japonais - 1006, Oaza Kadoma, Kadoma-Shi, Osaka Prefecture JAPON (dossier no 2090670) - Japon


NOVAMARK - (dossier no 2090670) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 1997 n°2090670 - Publication au BOPI 1997-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Circuits intégrés à l'exception de ceux destinés à être utilisés dans des machines comptables et des calculateurs électriques, électroniques ou électromécaniques, thermistors, varistors, bobines, antennes, commutateurs rotatifs, appareils d'accord dits syntonisatifs ou radios, plaques de circuits imprimés à l'exception de ceux destinés à être utilisés dans des machines comptables ou des calculateurs électriques, électroniques ou électro-mécaniques, redresseurs, tubes à gaz, armoires vitrines de congélation électriques, presse-fruits électriques, séchoirs tournants électriques, appareils électriques pour chauffer le corps, brosses à dents électriques;tables à repasser électriques, appareils fumigatoires électriques, ouvre-lettres électriques, agrafeuses automatiques électriques, appareils récepteurs de puissance électrique, lampes pour projecteurs cinématographiques, lampes pour chambres noires, batteries à combustibles, orgues électroniques, guitares électriques et tous autres instruments musicaux; gouttières en plastique, conduites centrales, conduites de sols.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.