Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO., LTD, société de droit japonais, 1006, Oaza Kadoma, Kadoma-shi, Osaka Prefecture, JAPON.

Numéro de dépôt :
1296412
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1994
Marque figurative de MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 1984 par la société étrangère MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296412.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 1994.

MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes : PANAPOT , A , GOLD CAP , PANACOOL , SILENT POWER , SUNRISE , MEICO , MU MAGNETIC SUBSTANCE , PENWRITER , MEMORY REWIND


MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO., LTD, société de droit japonais, 1006, Oaza Kadoma, Kadoma-shi, Osaka Prefecture, JAPON. - Japon


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, de liquide et de pâte);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;adhésifs.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;bains de revêtement;peintures;produits anti-corrosion.Huiles et graisses industrielles (autres que les graisses et les huiles comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustiles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches;huiles de lubrification.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;éviers;boulonneuses;sonnettes;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;ouvre-boîtes électriques;compresseurs;broyeurs d'ordures;tondeuses à gazon électriques;machines à river;machines à encapsuler ou à bourrer;fers à souder;appareils de soudure;fils de soudure ou de brasure;cartouches de soudure en baguettes;appareils électriques de pulvérisation ou d'aspersion.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs électriques;tondeuses électriques pour cheveux;tournevis;machines à couper les conducteurs;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs;appareils de télévision;récepteurs radio;transcripteurs, amplificateurs, appareils émetteurs-récepteurs portatifs;radiophonographes, enceintes de haut-parleurs, écouteurs, tourne-disques, disques, changeurs de disques automatiques, ensemble de plateaux tournants, enregistreurs à bandes sonores, reproducteurs à bandes sonores, enregistreurs video à bandes, reproducteurs à bandes video, duplicateurs de bandes video, appareillage de laboratoire de langues, appareils de transmission de fac-similés, appareils de phototélégraphie, agrandisseurs de fac-similés imprimés en couleurs;télévision munie d'un moyen d'impression d'images video, caméras de télévision, microphones, émetteurs et récepteurs de télégraphie sans fil, téléphones, appareils d'appel téléphonique, systèmes d'appel inductif sans fil, dispositifs de répondeur téléphonique automatiques, appareils téléphoniques mobiles par radio, standards téléphoniques, appareils d'intercommunication, intercommunications video, équipements de studio de radio-diffusion, équipements de radio-diffusion, récepteurs, diffuseurs de musique d'ambiance, tableaux de signalisation lumineuse, dispositifs de projection d'une grande mosaïque en couleurs ou mur d'images, oscilloscopes, oscillographes, oscillateurs, générateurs de signaux, voltmètres électroniques, ampèremètres, compteurs d'heures;appareils de mesure à préréglage, appareils de mesure de fuites, voltmètres à tube à vide, voltmètres à distorsion, compteurs électroniques, compteurs électriques et magnétiques, voltmètres-ohmmètres numériques, appareils de mesure d'isolation, appareils d'essais de batteries, appareils de mesure à distance du pH, spectromètres de masse, instruments de mesure d'activité ionique, dosemètres à thermo-luminescence, haut-parleurs, condensateurs, résistances, bobines, transformateurs, dispositifs d'alimentation, filtres à lame, vibrateurs piezo-électriques, filtres de fréquence, discriminateurs de fréquence, antennes, régulateurs d'antennes, commutateurs rotatifs, photo-commutateurs, relais, appareils d'accord ou tuners, cartes de circuits imprimés, moteurs de phonographes, pick-up (bras de lecture), tête de pick-up, aiguilles ou saphirs, transducteurs, transducteurs piezo-électriques, films semiconducteurs, circuits intégrés, transistors, diodes, redresseurs, thyristors, thermistances, cellules photo-conductrices, matériaux photo-conducteurs, cellules photovoltaïques, tubes à vide, tubes à gaz, tubes à rayons cathodiques, tubes indicateurs, autres tubes électroniques, rubans magnétiques pour l'enregistrement du son et de l'image, têtes magnétiques, bobines de déviation, bobines d'induction, matières céramiques piezo-électriques, dispositifs à étincelles piezo-électriques, aimants permanents à aluminium-manganèse, réfrigérateurs électriques, congélateurs électriques, sorbetières électriques, refroidisseurs d'eau électriques, mélangeurs électriques, mixers électriques à main, presse-fruits électriques, mélangeurs électriques de jus de fruits, hachoirs à viande électriques, machines électriques pour faire de la glace pilée, machines électriques pour faire des copeaux de glace, casseroles électriques, bouilloires à oeuf électriques, bouilloires électriques, rôtissoires électriques, grilloirs électriques, machines électriques pour faire les gauffres, machines électriques à cuire le riz, chauffe-eau électriques, machines à laver électriques, lave-vaisselle électrique, appareils électriques de repassage des pantalons, fers à repasser électriques, aspirateurs électriques, appareils électriques de nettoyage pour voitures, cireuses électriques, conditionneurs d'air électriques pour habitation, conditionneurs d'air sous forme d'éléments, conditionneurs d'air pour automobiles, appareils électriques pour obtenir de l'eau glacée, appareils électriques pour cirer les chaussures, appareils électriques pour former un rideau d'air, convecteurs électriques à ventilateurs;tapis de sol électriques; appareils électriques de chauffage du sol, appareils électriques à friser les cheveux, filtres à eau électriques, purificateurs électriques, pompes à eau électriques à usage domestique, flotteurs électriques, plaques de signalisation d'accidents, batteries sèches, batteries à air, batteries d'accumulateurs, batteries au mercure, batteries alcalines, batteries au nickel-cadmium, batteries à oxyde d'argent, batterie au lithium, batteries à combustibles, cellules au sulfure de cadmium, batteries solaires, chargeurs de batteries, charbons pour projecteurs, charbons de calibrage, charbons pour photogravure, électrode à charbon, calculateurs électriques pour dessus de bureau, calculateurs, machines électriques à déchiqueter le papier, taille-crayons électriques, agrafeuses automatiques électriques, ouvre-lettres électriques, perforatrices électriques, machines à reproduire, caméras pour micro-films, appareils de traitement de micro-films, caméras pour diapositives, appareils de traitement des diapositives, appareils de lecteur à imprimante, micro-films, appareils électriques de nettoyage de gomme, métronomes automatiques, lampes pour flas

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.