HSS
Présentation de la marque HSS
Déposée le 17 septembre 1990 par la société étrangère MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HSS est expirée depuis le 17 septembre 2000.
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08