Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD, Société de droit japonais, 1006 Oaza, Kadoma, Kadoma Shi, Osaka Préfecture, JAPON.

Numéro de dépôt :
1333307
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1995
Marque figurative de MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 1985 par la société étrangère MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333307.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 1995.

MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD a également déposé les autres marques suivantes : HHC , Panaentry , N NATIONAL , E.CAM , PANAPOT , NX , BEAT MASTER , T 4 P MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD , PANA VISETTER , Music Trainer


MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD, Société de droit japonais, 1006 Oaza, Kadoma, Kadoma Shi, Osaka Préfecture, JAPON. - Japon


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Récepteurs radio, récepteurs de télévision, enregistreurs magnétiques, équipements de communication sans fil, équipements de téléphone avec fil (y compris les systèmes interphones), systèmes électriques de diffusion publique, radio-phonographes, appareils de mesure électriques, équipements électriques d'essai et de laboratoire, amplificateurs;pièces détachées et accessoires pour les appareils venant d'être cités, y compris, mais non limités aux éléments composants ci-après : haut-parleurs et bas-parleurs, tubes à vide, tubes à rayons cathodiques, transformateurs, moteurs de phonographes, résistances, bandes enregistreuses, transistors, diodes, microphones, condensateurs, cellules ou piles sèches, cellules ou piles à liquide, accumulateurs, charbons à réglage pour arc dans l'air, charbons pour projecteur de cinéma, charbons en tige pour mise à la terre;lampes électriques, lampes fluorescentes, lampes à éclair, toutes sortes d'éléments associés à l'éclairage lampes dynamo, boîtiers à lampes à accumulateurs, lanternes et autres lampes à accumulateurs, lampes de signalisation, lampes de phare avant d'automobiles, lampes germicides, lampes infra-rouge;ventilateurs électriques, mélangeurs électriques, machines à laver électriques, aspirateurs électriques, sorbetières électriques, réfrigérateurs électriques, systèmes de refroidissement (air conditionné de salles), rasoirs électriques, machines à coudre entraînées par moteur électrique, machines à coudre à pédale, moteurs pour machines à coudre électriques autres moteurs électriques, pompes à eau électriques, compresseurs d'air, toutes sortes de transformateurs, toutes sortes de condensateurs, équilibreurs de voltage, taille-crayons électriques, refroidisseurs d'eau électriques, machines électriques à aiguiser les couteaux, vibreurs électriques, tondeuses à gazon électriques, broyeurs électriques pour les ordures, appareils électriques pour déchirer le papier, machines à souder électriques, plaques de chauffage électriques, fers à repasser électriques, dispositifs de chauffage électrique de l'eau, cuisinières électriques, machines électriques à faire des toasts, percolateurs électriques, fours électriques, chauffe-pieds électriques, appareils électriques pour faire cuire le riz, fers à souder électriques, couvertures et coussins électriques, moules à gaufres électriques, systèmes d'alarme électriques, commutateurs, tableaux commutateurs, commutateurs à temps, autres dispositifs de câblage, appareils électro-médicaux (vibreurs, appareils pour les sourds, systèmes à rayons X, etc.), matériaux d'isolation électrique;bicyclettes, motocyclettes, leurs pièces détachées et accessoires, pièces détachées et accessoires pour automobiles;projecteurs cinématographiques, dispositifs stéréo-optiques, appareils photographiques, microscopes et leurs pièces détachées et accessoires;cuisinières, fourneaux, fours et autres appareils à gaz ou à mazout, autres dispositifs à gaz ou à mazout;résine synthétique en poudre, plaques feuilletées en résine synthétique, plaques décoratives en résine synthétique, horloges ou pendules;appareils extincteurs d'incendie;éviers, tables de cuisine. Tourne disque.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.