Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S'HSS
MATSUSHITA ELECTRIC IND. CO LTD, Société régie selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
92426979
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2012

Présentation de la marque S'HSS

Déposée le 16 juillet 1992 par la société MATSUSHITA ELECTRIC IND. CO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S'HSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société MATSUSHITA ELECTRIC IND. CO LTD domicilié(e) 1006, Oaza-Kadoma Kadoma-shi Osaka 571-8501,JAPON (dossier no 2222183) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2222183) - 75008 - France.

La marque S'HSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S'HSS est expirée depuis le 16 juillet 2012.

MATSUSHITA ELECTRIC IND. CO LTD a également déposé les autres marques suivantes : SERIE V , PANANICA , BONGO BONGO


MATSUSHITA ELECTRIC IND. CO LTD, Société régie selon les lois du Japon - 1006, Oaza-Kadoma Kadoma-shi Osaka 571-8501,JAPON (dossier no 2222183) - Japon


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2222183) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222183 - Publication au BOPI 2002-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Instruments musicaux notamment orgues électroniques, et pianos électroniques