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Marques déposées par monsieur Mats Rombaut
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ROMBAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMBAUT
M. Mats Rombaut

Numéro de dépôt :
3982512
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2023
ROMBAUT de Mats Rombaut

Présentation de la marque ROMBAUT

Déposée par voie électronique le 13 février 2013 par monsieur Mats Rombaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Mats Rombaut domicilié(e) 6 Villa du Clos de Malevart - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mats Rombaut domicilié(e) 6 Villa du Clos de Malevart - 75011 - Paris - France.

La marque ROMBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMBAUT est expirée depuis le 13 février 2023.


M. Mats Rombaut - 6 Villa du Clos de Malevart - 75011 - Paris - France


M. Mats Rombaut - 6 Villa du Clos de Malevart - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir.