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Marques déposées par MATRAY Raymond
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CHATEAU DU SOUZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU SOUZY
MATRAY Raymond

Numéro de dépôt :
1392574
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/1997

Présentation de la marque CHATEAU DU SOUZY

Déposée le 2 février 1987 par MATRAY Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU SOUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATRAY Raymond, domicilié(e) Le Souzy, Quincie en Beaujolais, 69430 BEAUJEU. - France.

La marque CHATEAU DU SOUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU SOUZY est expirée depuis le 2 février 1997.


MATRAY Raymond - Le Souzy, Quincie en Beaujolais, 69430 BEAUJEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription - Transmission de propriété n°37682 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°26531 - Publication au BOPI

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DU SOUZY"