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Marques déposées par MATRAY DENIS
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Domaine du Chai des Canuts
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine du Chai des Canuts
MATRAY DENIS
MATRAY Valérie

Numéro de dépôt :
3089556
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2021

Présentation de la marque Domaine du Chai des Canuts

Déposée le 19 mars 2001 par MATRAY DENIS et MATRAY Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Chai des Canuts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Les déposants sont MATRAY DENIS domicilié(e) LA PLAIGNE - 69430 - REGNIE-DURETTE - France et MATRAY Valérie domicilié(e) La Plaigne - 69430 - REGNIE DURETTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr MATRAY DENIS domicilié(e) LA PLAIGNE - 69430 - REGNIE-DORETTE - France.

La marque Domaine du Chai des Canuts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine du Chai des Canuts est expirée depuis le 19 mars 2021.


MATRAY DENIS - LA PLAIGNE - 69430 - REGNIE-DURETTE - France

MATRAY Valérie - La Plaigne - 69430 - REGNIE DURETTE - France


Mr MATRAY DENIS - LA PLAIGNE - 69430 - REGNIE-DORETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464873 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-03-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; eaux de vie d'appellation d'origine.