Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GRAINETERIE
MATRALAN-FRANCE ALIGRAIN SARL

Numéro de dépôt :
98761722
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2018

Présentation de la marque LA GRAINETERIE

Déposée le 25 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATRALAN-FRANCE ALIGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRAINETERIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATRALAN-FRANCE ALIGRAIN domicilié(e) ZI NANTES ATLANTIQUE,44860 ST AIGNAN DE GRAND LIEU (dossier no 2390356) - 44860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 017 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATRALAN-FRANCE ALIGRAIN domicilié(e) ZI NANTES ATLANTIQUE,44860 ST AIGNAN DE GRAND LIEU (dossier no 2390356) - 44860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRAINETERIE est expirée depuis le 25 novembre 2018.

MATRALAN-FRANCE ALIGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : LUXUS , LA FERMETTE , Nid de Poule , IDEAL COMPLEMENT , RIZOLETTES , ALIGRAINS , CHALY , LES ALIMENTS DE GRAND LIEU , FRANCE ALIGRAIN , LA BELLE BASSE-COUR


MATRALAN-FRANCE ALIGRAIN SARL - ZI NANTES ATLANTIQUE,44860 ST AIGNAN DE GRAND LIEU (dossier no 2390356) - 44860 - France - SIREN 321017550


MATRALAN-FRANCE ALIGRAIN - ZI NANTES ATLANTIQUE,44860 ST AIGNAN DE GRAND LIEU (dossier no 2390356) - 44860 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2008 n°2390356 - Publication au BOPI 2008-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497876 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

- graines - aliments pour animaux.