Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE ALIGRAIN
MATRALAN FRANCE ALIGRAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3211029
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2023
FRANCE ALIGRAIN de MATRALAN FRANCE ALIGRAIN

Présentation de la marque FRANCE ALIGRAIN

Déposée le 14 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATRALAN FRANCE ALIGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE ALIGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATRALAN FRANCE ALIGRAIN domicilié(e) ZI NANTES ATLANTIQUE - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 017 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MATRALAN FRANCE ALIGRAIN domicilié(e) ZI NANTES ATLANTIQUE - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France.

La marque FRANCE ALIGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ALIGRAIN est expirée depuis le 14 février 2023.

MATRALAN FRANCE ALIGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : LUXUS , LA FERMETTE , Nid de Poule , IDEAL COMPLEMENT , RIZOLETTES , LA GRAINETERIE , ALIGRAINS , CHALY , LES ALIMENTS DE GRAND LIEU , LA BELLE BASSE-COUR


MATRALAN FRANCE ALIGRAIN, SARL - ZI NANTES ATLANTIQUE - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France - SIREN 321017550


MATRALAN FRANCE ALIGRAIN - ZI NANTES ATLANTIQUE - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522012 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 23 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791295 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-23

Semences, plantes et fleurs naturelles. Aliments pour animaux.