Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATRASPORT
MATRA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1365259
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1996

Présentation de la marque MATRASPORT

Déposée le 9 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) MATRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MATRASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATRA domicilié(e) 4, rue de Presbourg, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque MATRASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATRASPORT est expirée depuis le 9 avril 1996.

MATRA a également déposé les autres marques suivantes : SERIAL , SEPAR , COQ MATRA SPORTS , (Marque figurative) , MODEX , CIMATEL , SYSCOMAT , MATCOM , (Marque figurative) , AMDEC


MATRA, (Société Anonyme) - 4, rue de Presbourg, 75116 PARIS. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Voitures automobiles, bateaux et canots automobiles, moteurs, châssis, organes de machines, carrosseries y compris celles en matière plastique, toutes pièces mécaniques et accessoires pour automobiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.