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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATRA NORTEL COMMUNICATIONSs
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BMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BMS
MATRA NORTEL COMMUNICATIONS (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3011485
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010
BMS de MATRA NORTEL COMMUNICATIONSs

Présentation de la marque BMS

Déposée le 2 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATRA NORTEL COMMUNICATIONSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATRA NORTEL COMMUNICATIONSs domicilié(e) 50, rue du Président Sadate, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 150 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque BMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMS est expirée depuis le 2 mars 2010.

MATRA NORTEL COMMUNICATIONSs a également déposé les autres marques suivantes : CONTACT LIBERTE , CARAT , COLUMBUS , EASYPACK , SOLFI , CONTACT EVASION , 6500 , HiPack , CARAT , CONTACT ESPACE


MATRA NORTEL COMMUNICATIONS (Société par actions simplifiée) - 50, rue du Président Sadate, 29000 QUIMPER - France - SIREN 552150724


CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Informations, concernant la normalisation et la qualité en matière de réseau et d'appareils de communication de la voix, de l'image, des données et du multimédia, accessibles par l'intermédiaire d'un réseau global de communication.