Marque expirée - Marque en non vigueur

NETS
MATRA MANUFACTURING & SERVICES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3426841
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016
NETS de MATRA MANUFACTURING & SERVICES

Présentation de la marque NETS

Déposée le 3 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATRA MANUFACTURING & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATRA MANUFACTURING & SERVICES domicilié(e) 4 rue de Presbourg,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 353 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETS est expirée depuis le 3 mai 2016.

MATRA MANUFACTURING & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : Ener'lib , MS670 , i-scool , EV4 , i-mode , Bat'lib , i-force , ZOOM , Neighbourhood Electric Transportation Solution , TATOO


MATRA MANUFACTURING & SERVICES Société par Actions Simplifiée - 4 rue de Presbourg,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 318353661


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, relais électriques, lunettes de soleil, lunettes de sport, montures de lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes.Bicyclettes, bicyclettes à assistance électrique, vélomoteurs, cyclomoteurs, VTT (Véhicules Tout Terrain), tricycles et quadricycles à motorisation électrique et hybride, véhicules légers électriques, cycles, cadres, béquilles, guidons, freins, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, karting à propulsion électrique, chariots de golf, véhicule de golf électrique, poussette, chariot de manutention, appareils de locomotion électriques par air et par eau, moyens de mobilité individuels électriques, moteurs électriques pour véhicules.Etudes de projets techniques, conception de véhicules légers et de moteurs électriques pour véhicules ; services de recherche et développement dans le domaine des véhicules légers et des moteurs électriques pour véhicules ; dessin industriel ; services d'ingénierie dans le domaine des véhicules légers et des moteurs électriques pour véhicules ; expertises (travaux d'ingénieurs) et conseils techniques pour les produits suivants : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, relais électriques, lunettes de soleil, lunettes de sport, montures de lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, bicyclettes, bicyclettes à assistance électrique, vélomoteurs, cyclomoteurs, VTT (Véhicules Tout Terrain), tricycles et quadricycles à motorisation électrique et hybride, véhicules légers électriques, cycles, cadres, béquilles, guidons, freins, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, karting à propulsion électrique, chariots de golf, véhicule de golf électrique, poussette, chariot de manutention, appareils de locomotion électriques par air et par eau, moyens de mobilité individuels électriques, moteurs électriques pour véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.