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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATRA MANUFACTURING & SERVICES Une
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MS 1
Marque expirée - Marque en non vigueur

MS 1
MATRA MANUFACTURING & SERVICES Une société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3529188
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
MS 1 de MATRA MANUFACTURING & SERVICES Une

Présentation de la marque MS 1

Déposée le 5 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATRA MANUFACTURING & SERVICES Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MS 1 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATRA MANUFACTURING & SERVICES Une domicilié(e) 4 rue de Presbourg,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 353 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS 1 est expirée depuis le 5 octobre 2017.

MATRA MANUFACTURING & SERVICES Une a également déposé les autres marques suivantes : MS 5 , MS 3 , MS 4 , MS 2


MATRA MANUFACTURING & SERVICES Une société par actions simplifiée - 4 rue de Presbourg,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 318353661


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Bicyclettes, bicyclettes à assistance électrique, vélomoteurs, cyclomoteurs, VTT (Véhicules Tout Terrain), tricycles et quadricycles à motorisation électrique et hybride, véhicules légers électriques, cycles, cadres, béquilles, guidons, freins, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, karting à propulsion électrique, chariots de golf, véhicule de golf électrique, poussette, chariot de manutention, appareils de locomotion électriques par air et par eau, moyens de mobilité individuels électriques à savoir véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules.

Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie, sacs de voyage, sacs à main, sacs à roulette, sacs à dos, sacs de plage, porte documents, valises, bagages, porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), sacs de sport, porte monnaie, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dit vanity case, parasols, parapluies, cannes.

Vêtements (habillement) ceintures (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, casquettes, vêtements de sport, gants (habillement), cravates, chaussures de sport.