XMOD
Présentation de la marque XMOD
Déposée le 19 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) MATRA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XMOD est expirée depuis le 19 juin 1996.
MATRA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52