LE PAN-EUROPEEN
Présentation de la marque LE PAN-EUROPEEN
Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MATRA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAN-EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PAN-EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAN-EUROPEEN est expirée depuis le 6 juin 2000.
MATRA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05