Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAN-EUROPEEN
MATRA COMMUNICATION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1612271
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2000

Présentation de la marque LE PAN-EUROPEEN

Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MATRA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAN-EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATRA COMMUNICATION domicilié(e) 50 rue du Président Sadate, 29100 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque LE PAN-EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAN-EUROPEEN est expirée depuis le 6 juin 2000.

MATRA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : 4520 , BACCARAT , PERITAXE , CONTACT BROADWAY , FLIRT , MAGIMAT , OXYGEN , AGORA , OXYGENE , PLUG & SEE


MATRA COMMUNICATION, société anonyme - 50 rue du Président Sadate, 29100 QUIMPER - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Postes téléphoniques, radiotéléphones, bornes relais de radiotéléphonie, logiciels d'exploitation pour les produits ci-dessus