Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOAT MOAT
MATOR Holding, SA

Numéro de dépôt :
4027582
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/08/2023
MOAT MOAT de MATOR Holding

Présentation de la marque MOAT MOAT

Déposée le 21 août 2013 par la Société Anonyme (SA) MATOR Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOAT MOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATOR Holding domicilié(e) 132 Allée du Verdon, Les Logissons - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 250 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATOR Holding, M. SA MATOR Holding domicilié(e) 132 Allée du Verdon, Les Logissons - 13770 - VENELLES - France.

La marque MOAT MOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOAT MOAT est expirée depuis le 21 août 2023.

MATOR Holding a également déposé les autres marques suivantes : AGAPAIX , MOURAOU EAU DE SOURCE D'AIX EN PROVENCE , GARAGAY EAU DE SOURCE D'AIX EN PROVENCE , MONTAGNAIX EAU MINERALE D'AIX EN PROVENCE , AIS DE PROUVENCO


MATOR Holding, SA - 132 Allée du Verdon, Les Logissons - 13770 - VENELLES - France - SIREN 349250498


MATOR Holding, M. SA MATOR Holding - 132 Allée du Verdon, Les Logissons - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 3 février 2014 - Retrait partiel n°617783 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.