Déposée le 21 août 2013 par la Société Anonyme (SA) MATOR Holding
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOAT MOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATOR Holding domicilié(e) 132 Allée du Verdon, Les Logissons - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 250 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATOR Holding, M. SA MATOR Holding domicilié(e) 132 Allée du Verdon, Les Logissons - 13770 - VENELLES - France.
La marque MOAT MOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027582.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATOR Holding, SA - 132 Allée du Verdon, Les Logissons - 13770 - VENELLES - France - SIREN 349250498
MATOR Holding, M. SA MATOR Holding - 132 Allée du Verdon, Les Logissons - 13770 - VENELLES - France
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Inscription le 3 février 2014 - Retrait partiel n°617783 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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