Déposée le 29 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « WOODEN GATES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATO domicilié(e) 65 Chemin de l'Homed Quartier des Vignes - 83520 - ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 767 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry SCHUFFENECKER domicilié(e) 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WOODEN GATES est expirée depuis le 29 octobre 2019.
MATO, S.A.R.L. - 65 Chemin de l'Homed Quartier des Vignes - 83520 - ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - France - SIREN 514767086
Thierry SCHUFFENECKER - 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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