Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO FRANCE ISOLATION ISOLATION NATURELLE
SARL Matnel SARL

Numéro de dépôt :
3619656
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
BIO FRANCE ISOLATION ISOLATION NATURELLE de Matnel

Présentation de la marque BIO FRANCE ISOLATION ISOLATION NATURELLE

Déposée le 23 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Matnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO FRANCE ISOLATION ISOLATION NATURELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Matnel domicilié(e) 218 rue de l'écossais,69400 LIMAS - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 541 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Matnel domicilié(e) 218 rue de l'écossais,69400 LIMAS - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO FRANCE ISOLATION ISOLATION NATURELLE est expirée depuis le 23 décembre 2018.


SARL Matnel SARL - 218 rue de l'écossais,69400 LIMAS - 69400 - France - SIREN 508541448


SARL Matnel - 218 rue de l'écossais,69400 LIMAS - 69400 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.