Marque enregistrée - Marque en vigueur

Matmut Atlantique
MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
4245534
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/02/2026
Matmut Atlantique de MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes

Présentation de la marque Matmut Atlantique

Déposée le 1 février 2016 par la société MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Matmut Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes domicilié(e) 66, rue de Sotteville - 76100 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 701 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque Matmut Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Matmut Atlantique arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes a également déposé les autres marques suivantes : MATMUT STADIUM , MES AMIS, MES VALEURS, MA MATMUT , COMPLICE LUXEMBOURG , Bonus Booster MATMUT , COMPLICE RETRAITE , PMA , MUTUELLE OCIANE GROUPE MATMUT , AVANTAGE HIVER , Matmut Fonction Publique , MATMUT


MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables - 66, rue de Sotteville - 76100 - ROUEN - France - SIREN 775701477


AB INITIO, Mme Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ;

Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ;

Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;

Publicité et publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; administration commerciale ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; renseignements et informations d'affaires ; optimisation de moteurs de recherche et optimisation du trafic pour des sites Web ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de marketing ; services de cartes et de programmes de fidélité ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur site Web de : bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ; tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;

Assurances ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances, de retraite et de prévoyance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; contrats de prévoyance ; affaires monétaires, bancaires, financières et immobilières ; conseils, consultations et informations en matière monétaire, bancaire, financière et immobilière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de financement ; fonds communs de placement ; constitution ou investissements de capitaux ; placements financiers et boursiers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; parrainage financier ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission par voie électronique, de textes, de données, de sons, d'images et de films ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques de programmes de télévision ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de réseau sans fils ;

Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs ; agences de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; services de conseils et de coaching (formation) relatifs au sport et à la forme physique ; exploitation d'activités sportives ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules ; exploitation d'un stade ; mise à disposition de terrain de sport, de stade et d'installations sportives ; services d'édition et de publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation et conduite de manifestations sportives, colloques, conférences, congrès, expositions, salons, événements festifs, concerts, spectacles à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; organisation de loterie ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ;

Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.