Marque enregistrée - Marque en vigueur

la plaque dynamique
SAS MATIT

Numéro de dépôt :
4535486
Date de dépôt :
20/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2029
la plaque dynamique de MATIT

Présentation de la marque la plaque dynamique

Déposée par voie électronique le 20 mars 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la plaque dynamique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATIT domicilié(e) 220 RUE DU MOULIN NEUF - 01570 - FEILLENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense cedex - France.

La marque la plaque dynamique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la plaque dynamique arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.

MATIT a également déposé les autres marques suivantes : , COLLET , COLLET CUISSON , COLLET L'ART DE LA CUISSON


SAS MATIT - 220 RUE DU MOULIN NEUF - 01570 - FEILLENS - France


FIDAL, - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense cedex - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Inscription le 24 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802605 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24

Machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.