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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISSE CONTRACT
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MATISSE CONTRACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MATISSE CONTRACT
MATISSE CONTRACT S.A.S.

Numéro de dépôt :
3491732
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2017
MATISSE CONTRACT de MATISSE CONTRACT

Présentation de la marque MATISSE CONTRACT

Déposée le 29 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISSE CONTRACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATISSE CONTRACT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISSE CONTRACT domicilié(e) 26/28 rue Danielle Casanova,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie FINGER-OLLIER AVOCAT domicilié(e) 3, Place Anatole France, B.P. 197,42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATISSE CONTRACT est expirée depuis le 29 mars 2017.


MATISSE CONTRACT S.A.S. - 26/28 rue Danielle Casanova,75002 PARIS - 75002 - France


Nathalie FINGER-OLLIER AVOCAT - 3, Place Anatole France, B.P. 197,42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni l'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).