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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATISS
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M MATISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MATISS
MATISS SARL

Numéro de dépôt :
92417713
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque M MATISS

Déposée le 30 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MATISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATISS domicilié(e) 1 RUE D'HAUTEVILLE, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 394 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELKOUBY MARC - France.

La marque M MATISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MATISS est expirée depuis le 30 avril 2002.


MATISS SARL - 1 RUE D'HAUTEVILLE, 75010 PARIS - France - SIREN 330394891


ELKOUBY MARC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Tissus en fibres naturelles, artificielles et synthétiques. à usage textile