Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECTIS
MATISCO DEVELOPPEMENT, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4154619
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2025
TECTIS de MATISCO DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque TECTIS

Déposée par voie électronique le 6 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISCO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISCO DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZI MOLINA LA CHAZOTTE, 714 RUE GEORGES SAND - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 664 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque TECTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECTIS arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

MATISCO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : OXEP , ITALON , ITNEZ , E@P , OXMOB , OPLI , SCHISTA , SCOVER PLUS , OXOL , ALTKA


MATISCO DEVELOPPEMENT, Société par actions Simplifiée - ZI MOLINA LA CHAZOTTE, 714 RUE GEORGES SAND - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 497664334


GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780269 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Couvertures de toits métalliques ; toitures métalliques ; cornières pour toitures métalliques ; fermes métalliques pour toitures ; panneaux métalliques pour toitures ; tuiles métalliques pour toitures ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; exutoires métalliques de toiture pour bâtiments à usage résidentiel ou commercial ; gouttières métalliques ; tuyaux de descente d'eaux pluviales en métal ; chéneaux métalliques, closoir, solin, abergement. Matériaux de construction métalliques, notamment bardeaux, tuiles, tubes et tuyaux de métal, tuyaux pour constructions individuelles, collectives et industrielles, gouttières, conduits, tuyaux de descente, toitures, profilés, plaques, tôles ; constructions transportables métalliques ; chéneaux métalliques, gouttières métalliques, tuyauteries métalliques, raccords de tuyaux métalliques, grilles métalliques, tuyaux de drainage, clapets de tuyaux de drainage en métal, lesdits produits étant exclusivement en relation avec le drainage, la conduction et l'évacuation des eaux pluviales ;

Arêtiers de toits ; couvertures de toits non métalliques ; conduites d'eau en matières plastiques pour toits et balcons ; fermes non métalliques pour toitures ; panneaux non métalliques pour toitures ; revêtements d'étanchéité pour toitures ; sous-couches pour toitures ; toitures non métalliques ; gouttières non métalliques ; tuyaux de descente d'eaux pluviales, non métalliques ; chéneaux non métalliques. Matériaux de construction non métalliques notamment bardeaux, tuiles, tubes et tuyaux, tuyaux pour constructions individuelles, collectives et industrielles, gouttières, chéneaux, conduits, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, toitures, profilés, plaques, tôles, lesdits produits étant exclusivement en relation avec le drainage, la conduction et l'évacuation des eaux pluviales, closoir, solin, abergement.