Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXEP
MATISCO DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3926350
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/06/2022
OXEP de MATISCO DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque OXEP

Déposée le 12 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISCO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OXEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISCO DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZI MOLINA LA CHAZOTTE, 714 RUE GEORGES SAND - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 664 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque OXEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXEP est expirée depuis le 12 juin 2022.

MATISCO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ITALON , ITNEZ , E@P , OXMOB , OPLI , SCHISTA , SCOVER PLUS , OXOL , ALTKA , RESIWOOD


MATISCO DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - ZI MOLINA LA CHAZOTTE, 714 RUE GEORGES SAND - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 497664334


GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Matériaux de construction métalliques, notamment bardeaux, tuiles, tubes et tuyaux de métal, tuyaux pour constructions individuelles, collectives et industrielles, gouttières, conduits, tuyaux de descente, toitures, profilés, plaques, tôles ; constructions transportables métalliques ; chéneaux métalliques, gouttières métalliques, tuyauteries métalliques, raccords de tuyaux métalliques, grilles métalliques, tuyaux de drainage, clapets de tuyaux de drainage en métal, lesdits produits étant exclusivement en relation avec le drainage, la conduction et l'évacuation des eaux pluviales ;

Matériaux de construction non métalliques notamment bardeaux, tuiles, tubes et tuyaux, tuyaux pour constructions individuelles, collectives et industrielles, gouttières, chéneaux, conduits, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, toitures, profilés, plaques, tôles, lesdits produits étant exclusivement en relation avec le drainage, la conduction et l'évacuation des eaux pluviales.