REPONSE SOLEIL
Présentation de la marque REPONSE SOLEIL
Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) MATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REPONSE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REPONSE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPONSE SOLEIL est expirée depuis le 29 janvier 2009.
MATIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Inscription le 25 janvier 2000 - Concession de licence n°293985 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 25 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293984 - Publication au BOPI 2000-01-25
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10