Déposée le 2 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) MATINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAS D'AUGE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATINES domicilié(e) Tour Gallieni I, 78/80 avenue du Général de Gaulle,93174 BAGNOLET Cedex (dossier no 2314132) - 93174 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 242 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2314132) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATINES Société anonyme - Tour Gallieni I, 78/80 avenue du Général de Gaulle,93174 BAGNOLET Cedex (dossier no 2314132) - 93174 - France - SIREN 333242873
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2314132) - 92593 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Renouvellement sans limitation n°2067939 - Publication au BOPI 1996-23
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314132 - Publication au BOPI 2006-05-04
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°432309 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 15 avril 1998 - Gage constitué n°253106 - Publication au BOPI 1998-04-15
Inscription - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231093 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI 1988-06-07
Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, planches à voiles;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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