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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATINES
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DOMAINE DE LA MOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MOTTE
MATINES, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
92407463
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2022

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOTTE

Déposée le 26 février 1992 par la Société Anonyme (SA) MATINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATINES domicilié(e) LES MERCURIALES, 40 RUE JEAN JAURES - 93176 - BAGNOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 242 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque DOMAINE DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA MOTTE est expirée depuis le 26 février 2022.

MATINES a également déposé les autres marques suivantes : LES BONS OEUFS, LES YEUX FERMES , MAS D'AUGE , COQUI'GRAIN , MATINES, LA FRAICHEUR DES PETITS MATINS , COQ'AS , OEUFS DE FRANCE , OEUFS... MATINES , OEUFS NATURE ET EQUILIBRE , MATINES, POUR NOS OEUFS NOUS DONNONS LE MEILLEUR , MATINES


MATINES, SOCIÉTÉ ANONYME - LES MERCURIALES, 40 RUE JEAN JAURES - 93176 - BAGNOLET CEDEX - France - SIREN 333242873


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217053 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 10 avril 2002 - Demande de relevé de déchéance n°344009 - Publication au BOPI 2002-04-10

Inscription le 14 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°344474 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 19 juin 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°348519 - Publication au BOPI 2002-06-19

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488172 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.