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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATINES
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6 CEREALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

6 CEREALES
MATINES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95599092
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015

Présentation de la marque 6 CEREALES

Déposée le 24 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MATINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6 CEREALES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATINES domicilié(e) Tour Gallieni 1, 78/80 avenue du Général de GAULLE,93174 BAGNOLET Cedex (dossier no 2296941) - 93174 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 242 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2296941) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 6 CEREALES est expirée depuis le 24 novembre 2015.

MATINES a également déposé les autres marques suivantes : LES BONS OEUFS, LES YEUX FERMES , MAS D'AUGE , COQUI'GRAIN , MATINES, LA FRAICHEUR DES PETITS MATINS , COQ'AS , OEUFS DE FRANCE , OEUFS... MATINES , OEUFS NATURE ET EQUILIBRE , MATINES, POUR NOS OEUFS NOUS DONNONS LE MEILLEUR , MATINES


MATINES Société Anonyme - Tour Gallieni 1, 78/80 avenue du Général de GAULLE,93174 BAGNOLET Cedex (dossier no 2296941) - 93174 - France - SIREN 333242873


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2296941) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°414351 - Publication au BOPI 2005-02-28

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2005 n°2296941 - Publication au BOPI 2005-09-13

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Oeufs et produits à base d'oeufs