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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATIERES PREMIERES SAINT JOSEPH
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ARTESSENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTESSENCE
MATIERES PREMIERES SAINT JOSEPH Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1713617
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2011

Présentation de la marque ARTESSENCE

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATIERES PREMIERES SAINT JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTESSENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATIERES PREMIERES SAINT JOSEPH domicilié(e) Route de Belis,40420 LE SEN (dossier no 2211777) - 40420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 352 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MATIERES PREMIERES SAINT JOSEPH domicilié(e) Route de Belis,40420 Le Sen (dossier no 2211777) - 40420 - France.

La marque ARTESSENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTESSENCE est expirée depuis le 20 décembre 2011.

MATIERES PREMIERES SAINT JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : ECOESSENCE


MATIERES PREMIERES SAINT JOSEPH Société par actions simplifiée - Route de Belis,40420 LE SEN (dossier no 2211777) - 40420 - France - SIREN 410352694


MATIERES PREMIERES SAINT JOSEPH - Route de Belis,40420 Le Sen (dossier no 2211777) - 40420 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2211777 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419912 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 9 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338378 - Publication au BOPI 2002-01-09

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°185963 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 29 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165780 - Publication au BOPI 1993-11-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.