Déposée le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO-STEEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATIERE domicilié(e) BP 54 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 624 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATIERE domicilié(e) BP 54 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATIERE, SAS - BP 54 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France - SIREN 326624244
MATIERE - BP 54 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522221 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21
Minerais.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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