Déposée le 27 mars 1992 par MATIERE MARCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULOVOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est MATIERE MARCEL domicilié(e) 17, Avenue Aristide Briand,15000 AURILLAC (dossier no 2216340) - 15000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2216340) - 75008 - France.
La marque MODULOVOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATIERE MARCEL - 17, Avenue Aristide Briand,15000 AURILLAC (dossier no 2216340) - 15000 - France
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2216340) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2216340 - Publication au BOPI 2002-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Conduits tubulaires en éléments préfabriqués en métal, tuyaux, canalisations, tunnels et passages souterrains métalliques, éléments préfabriqués en métal pour leur réalisation, éléments en métal de soutènement d'ouvrages souterrains.Conduits tubulaires en éléments préfabriqués en plastique, tuyaux, canalisations, tunnels et passages souterrains en plastique, éléments préfabriqués en plastique pour leur réalisation, éléments en plastique de soutènement d'ouvrages souterrains.Conduits tubulaires en éléments préfabriqués en béton armé, tuyaux, canalisations, tunnels et passages souterrains en béton armé, éléments préfabriqués en béton armé pour leur réalisation, éléments en béton armé de soutènement d'ouvrages souterrains F
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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