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Marques déposées par MATIERE Marcel
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MODULARCH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULARCH
MATIERE Marcel

Numéro de dépôt :
3332231
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2024
MODULARCH de MATIERE Marcel

Présentation de la marque MODULARCH

Déposée le 29 décembre 2004 par MATIERE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est MATIERE Marcel domicilié(e) 17 Avenue Aristide Briand - 15000 - AURILLAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque MODULARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULARCH arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

MATIERE Marcel a également déposé les autres marques suivantes : EUROCRETE , GOLF DE HAUTE AUVERGNE , OPTITUBE , OPTICULVERT , OPTIPIPE , MODULOVOUTE MATIERE , MATINOX , MODULOVOUTE


MATIERE Marcel - 17 Avenue Aristide Briand - 15000 - AURILLAC - France


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2014 n°2571749 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-18

Constructions et éléments de constructions non métalliques ; constructions et éléments de construction en béton ; éléments préfabriqués en béton pour le bâtiment et les travaux publics ou privés, le génie civil et le génie rural ; constructions et éléments de construction transportables non métalliques ; constructions et éléments de construction transportables en béton ; tuyaux et canalisations non métalliques pour la construction et leurs éléments ; tuyaux et canalisations en béton et leurs éléments pour le bâtiment et les travaux publics ou privés, le génie civil et le génie rural.