Déposée le 22 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Matière à Création
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EPOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Matière à Création domicilié(e) ZI la plaine du Caire, 202 Avenue des carrières - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 786 370 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matière à Création, M. VITO Cédric domicilié(e) ZI la plaine du Caire, 202 Avenue des carrières - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France.
La marque EPOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Matière à Création, SARL - ZI la plaine du Caire, 202 Avenue des carrières - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France - SIREN 451786370
Matière à Création, M. VITO Cédric - ZI la plaine du Caire, 202 Avenue des carrières - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648735 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.
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